Boutique
Menu

Mentions légales

Mentions légales de bond-500.com

Conformément aux lois et réglementations applicables des États-Unis, les informations suivantes sont fournies aux utilisateurs et visiteurs du site internet bond-500.com :

Identité du site

Nom du site web : Bond 500
Adresse du site : bond-500.com

Propriétaire : BOND 500 USA LLC
Responsable de publication : BOND 500 USA LLC

Hébergement et webdesign

Webdesign : Cracker’s Tech SARL/S.

Conception UX/UI Design : Cracker’s Tech SARL/S.

Référencement SEO/SEA : Cracker’s Tech SARL/S.

Hébergement : Infrastructure informatique de Cracker’s Tech SARL/S.

Propriétaire du site

Type du titulaire : Personne morale.
BOND 500 USA LLC. – LLC (Limited Liability Company).
Au capital social de X Dollars.
Société de droit américain.
Enregistrée au XX de XX depuis le XX/XX/XXXX sous le matricule X X X.
BUSI : XXX XXX XXX – DUNS : XXX XXX XXX – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°USXXXXXXX.
Téléphone +1 (305) 777 7940.
Siège social : 1 Town Center Rd, Ste 400, Boca Raton, Florida 33486, USA.

Conditions d'utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation.
(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION).

Ces conditions d’utilisations sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Conditions générales de ventes, prestations de services et remboursement

Les conditions générales, liées aux ventes, prestations de services et la politique de retour et/ou de remboursement sont disponibles.
(Se référer à la page CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE).

Crédits photographiques et citations

Les clichés et autres photographies présents sont réalisés par et pour Bond 500™ (BOND 500 USA LLC), ses partenaires et/ou ses prestataires de services, tous droits réservés.

L’utilisation, la reprographie ou le partage sur tels supports quel qu’il soit nécessite une demande d’autorisation de la part de BOND 500 USA LLC. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright Bond 500™ ou celui indiqué au moment de l’autorisation.

Toute reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images, sons, vidéos ou documents dans un but commercial ou publicitaire est interdite.
Ce site internet possède un système de protection contre la copie et l’affichage du code source.
(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION pour plus de précisions).

Références légales

  1. Copyright Act of 1976 (17 U.S.C. §§ 101 et seq.)
  2. Privacy Act of 1974 (5 U.S.C. § 552a)
  3. General Data Protection Regulation (GDPR) (for EU-related data)
  4. Health Insurance Portability and Accountability Act (HIPAA) (for health data)
  5. California Consumer Privacy Act (CCPA) (for California residents)
  6. Digital Millennium Copyright Act (DMCA) (17 U.S.C. § 1201 et seq.)
  7. Communications Decency Act (CDA) (47 U.S.C. § 230)
  8. CAN-SPAM Act of 2003 (15 U.S.C. §§ 7701 et seq.)

Informations et Conformité

Politique de confidentialité

Politique de gestion des cookies

Conditions générales d'utilisation

C.G.U.

Conditions générales de vente, de remboursement et de prestation de service

C.G.V.

Charte d'accessibilité

Rédaction et mise à jour

Le présent document a été mis à jour le 6 janvier 2025.
Conforme à l’usage par : RLJ – Rédacteurs Légaux Juridiques (Spécialistes en rédaction de contenu légal).